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Marques déposées par TB CONSEIL
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GARRIGUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARRIGUETTE
TB CONSEIL

Numéro de dépôt :
92419147
Date de dépôt :
12/05/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2002

Présentation de la marque GARRIGUETTE

Déposée le 12 mai 1992 par TB CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GARRIGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est TB CONSEIL, domicilié(e) Mondounet, 47340 MONBALEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUSIGON Jean-Claude TB CONSEIL AGROPOLE - France.

La marque GARRIGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARRIGUETTE est expirée depuis le 12 mai 2002.

TB CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : TIBACA , EURO VIN-EUROWINE INFO


TB CONSEIL - Mondounet, 47340 MONBALEN - France


BOUSIGON Jean-Claude TB CONSEIL AGROPOLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Fruits frais, gelées, confitures, fruits au sirop, fruits en conserve, boissons de fruits et jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.